LABORATOIRE PHYTO-ACTIF, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
92441456
Date de dépôt :
06/11/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2022
Présentation de la marque JACQUES PALTZ
Déposée le 6 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE PHYTO-ACTIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JACQUES PALTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-46 du 24 décembre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE PHYTO-ACTIF domicilié(e) 21 Z.I. Auguste - 33610 - CESTAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 999 347 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque JACQUES PALTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE PHYTO-ACTIF, Société par actions simplifiée - 21 Z.I. Auguste - 33610 - CESTAS - France - SIREN 377999347
BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2002 n°2231251 - Publication au BOPI 2002-10-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-35
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16
Inscription le 29 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350651 - Publication au BOPI 2002-07-29
Inscription le 17 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366965 - Publication au BOPI 2003-03-17
Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46
Renouvellement sans limitation le 8 août 2012 n°2506777 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-08
Huiles essentielles, parfums, cosmétiques, shampooings, savons, dentifrices, crèmes, gels, mousses, huiles et lotions pour le visage, le corps, les pieds, les cheveux, la barbe.Produits pharmaceutiques, hygiéniques, substances diététiques à usage médical, matériel pour pansements, désinfectants.Soins médicaux, d'hygiène et de beauté
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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